A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
182 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'DROIT PUBLIC'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Discours sur le droit public / Joseph Droz
Titre : Discours sur le droit public : prononcé à l'Ecole centrale du Département du Doubs, le 10 frimaire an X, imprimé par ordre du Cit. J. Debry, Préfet du département du Doubs Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Droz Editeur : Besançon : Daclin Jean François Année de publication : 1802 Importance : 45 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067667 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Discours sur le droit public : prononcé à l'Ecole centrale du Département du Doubs, le 10 frimaire an X, imprimé par ordre du Cit. J. Debry, Préfet du département du Doubs [texte imprimé] / Joseph Droz . - Besançon : Daclin Jean François, 1802 . - 45 ; 21.
ISSN : 0067667
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067667 8H0156 Livres Magasin Droit Disponible Instruction civique - Droit usuel - Notions d'économie politique / J. Pegat
Titre : Instruction civique - Droit usuel - Notions d'économie politique : La Commune, le Département, l'Etat - Notions de droit administratif et public suivies des éléments de l'économie politique - Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée de notions très élémentaires de droit public par B. Tenat Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Pegat ; B. Terrat Editeur : Paris : Putois ; Cretté Année de publication : 1883 Importance : VIII - 296 Format : 17 ISBN/ISSN/EAN : 0067510 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Instruction civique - Droit usuel - Notions d'économie politique : La Commune, le Département, l'Etat - Notions de droit administratif et public suivies des éléments de l'économie politique - Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée de notions très élémentaires de droit public par B. Tenat [texte imprimé] / J. Pegat ; B. Terrat . - Paris : Putois ; Cretté, 1883 . - VIII - 296 ; 17.
ISSN : 0067510
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067510 8H0064 Livres Magasin Droit Disponible Du pouvoir de l'Etat sur l'enseignement / Troplong
Titre : Du pouvoir de l'Etat sur l'enseignement : d'après l'ancien droit public français Type de document : texte imprimé Auteurs : Troplong Editeur : Paris : Hingray Charles Année de publication : 1844 Importance : 319 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0067493 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Du pouvoir de l'Etat sur l'enseignement : d'après l'ancien droit public français [texte imprimé] / Troplong . - Paris : Hingray Charles, 1844 . - 319 ; 20.
ISSN : 0067493
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067493 8H0050 Livres Magasin Droit Disponible Principes de droit public des Concordats / (Mgr) Satolli
Titre : Principes de droit public des Concordats Type de document : texte imprimé Auteurs : (Mgr) Satolli ; (Mgr) Chazelles, Traducteur Editeur : Paris : Retaux Bray Année de publication : 1889 Importance : 318 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0043810 Langues : Mots-clés : CONCORDAT DROIT PUBLIC Principes de droit public des Concordats [texte imprimé] / (Mgr) Satolli ; (Mgr) Chazelles, Traducteur . - Paris : Retaux Bray, 1889 . - 318 ; 23.
ISSN : 0043810
Langues :
Mots-clés : CONCORDAT DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043810 8N0505 Livres Magasin Droit Disponible Répétitions écrites sur le droit public et administratif / L. Cabantous
Titre : Répétitions écrites sur le droit public et administratif : contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques -[Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : L. Cabantous Editeur : Paris : Marescq et Dujardin Année de publication : 1858 Importance : 772 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067458 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Répétitions écrites sur le droit public et administratif : contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques -[Cf commentaires] [texte imprimé] / L. Cabantous . - Paris : Marescq et Dujardin, 1858 . - 772 ; 22.
ISSN : 0067458
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067458 8H0032 Livres Magasin Droit Disponible Codes de la législation française / Napoléon Bacqua
PermalinkCours de droit naturel professé à la Faculté de droit de Paris / Théodore Jouffroy
PermalinkCours de droit naturel professé à la Faculté de droit de Paris / Théodore Jouffroy
PermalinkEléments de droit constitutionnel / Charles Monnot
PermalinkEtudes de législations comparées : le droit payen et le droit chrétien / Charles Carpentier
PermalinkHistoire élémentaire du droit français / J. Edouard Guetat
PermalinkHistoire des Loix sur le Mariage et sur le Divorce / André Nougarede
PermalinkHistoire des Loix sur le Mariage et sur le Divorce / André Nougarede
PermalinkIntroduction à l'étude du droit / Lucien Brun
PermalinkPrécis de droit usuel / G. de Javel
PermalinkPrécis d'histoire du droit français / Fr. Olivier Martin
Permalink