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Les coustumes générales de la Franche-Conté de Bourgongne / Collectif
Titre : Les coustumes générales de la Franche-Conté de Bourgongne : Avec les articles servans d'interprétation & restriction aux anciens articles d'icelles Coustumes, & de nouveau adjoutées. Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Dole : Imprimerie d'Antoine Dominique Libraire juré Année de publication : 1619 Importance : 30 Format : 37 ISBN/ISSN/EAN : 9900002005 Langues : Mots-clés : EDIT PARLEMENT DOLE FRANCHE COMTE 17° siècle Les coustumes générales de la Franche-Conté de Bourgongne : Avec les articles servans d'interprétation & restriction aux anciens articles d'icelles Coustumes, & de nouveau adjoutées. [texte imprimé] / Collectif . - Dole : Imprimerie d'Antoine Dominique Libraire juré, 1619 . - 30 ; 37.
ISSN : 9900002005
Langues :
Mots-clés : EDIT PARLEMENT DOLE FRANCHE COMTE 17° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900002005 FR0011 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois / Collectif
Titre : Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois : Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la Chambre des Comptes, Cour des Aides, Domaines & Finances, ci-devant séant à Dole ; et des réglemens de cette cours, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne, servant de suite au Recueil des Edits & Déclarations vérifiés au Parlement. [...]. [Cf. commentaires]. Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Besançon : Daclin Claude Joseph Année de publication : 1778 Importance : 992 Format : 40 ISBN/ISSN/EAN : 0073274 Langues : Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois : Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la Chambre des Comptes, Cour des Aides, Domaines & Finances, ci-devant séant à Dole ; et des réglemens de cette cours, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne, servant de suite au Recueil des Edits & Déclarations vérifiés au Parlement. [...]. [Cf. commentaires]. [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Daclin Claude Joseph, 1778 . - 992 ; 40.
ISSN : 0073274
Langues :
Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0073274 FR0012/05 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Recueil des édits et déclarations du Roi / Collectif
Titre : Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome premier de 1674 à 1699. [Cf. commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Besançon : Daclin Claude Joseph Année de publication : 1771 Importance : 920-XXXIII Format : 40 ISBN/ISSN/EAN : 0073270 Langues : Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 17° siècle Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome premier de 1674 à 1699. [Cf. commentaires] [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Daclin Claude Joseph, 1771 . - 920-XXXIII ; 40.
ISSN : 0073270
Langues :
Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 17° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0073270 FR0012/01 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Recueil des édits et déclarations du Roi / Collectif
Titre : Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome quatrième. De 1746 à 1775 inclusivement. [Cf. commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Besançon : Daclin Claude Joseph Année de publication : 1776 Importance : 849-XL Format : 40 ISBN/ISSN/EAN : 0073273 Langues : Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome quatrième. De 1746 à 1775 inclusivement. [Cf. commentaires] [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Daclin Claude Joseph, 1776 . - 849-XL ; 40.
ISSN : 0073273
Langues :
Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0073273 FR0012/04 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Recueil des édits et déclarations du Roi / Collectif
Titre : Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome second. De 1700 à 1713 inclusivement. [Cf. commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Besançon : Daclin Claude Joseph Année de publication : 1772 Importance : 960-XXXIII Format : 40 ISBN/ISSN/EAN : 0073271 Langues : Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Recueil des édits et déclarations du Roi : Lettres-patentes, arrets du conseil de sa majesté, vérifiés publiés et registrés au Parlement de Besançon ; et des réglemens de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Tome second. De 1700 à 1713 inclusivement. [Cf. commentaires] [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Daclin Claude Joseph, 1772 . - 960-XXXIII ; 40.
ISSN : 0073271
Langues :
Mots-clés : EDIT PARLEMENT BESANCON FRANCHE COMTE 18° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0073271 FR0012/02 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Recueil des édits et déclarations du Roi / Collectif
PermalinkRecueil des Ordonnances et Edictz de la Franche-Conté de Bourgongne / Jean Petremand
PermalinkSuite du recueil des Edits et Ordonnances de la Franche-Comté de Bourgongne / Collectif
PermalinkTable alphabétique du Recueil en quatre volumes des édits et déclarations du Roi / Collectif
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