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10 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'LEGISLATION'
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Code des donations pieuses ou / Thibault Lefebvre
Titre : Code des donations pieuses ou : Législation complète relative aux dons.. précédées d'un exposé général et annotés à l'aide des auteurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Thibault Lefebvre Editeur : Paris : De Cosse Année de publication : 1850 Importance : 222 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0043951 Langues : Mots-clés : DONATION DROIT CANONIQUE LEGISLATION Code des donations pieuses ou : Législation complète relative aux dons.. précédées d'un exposé général et annotés à l'aide des auteurs [texte imprimé] / Thibault Lefebvre . - Paris : De Cosse, 1850 . - 222 ; 23.
ISSN : 0043951
Langues :
Mots-clés : DONATION DROIT CANONIQUE LEGISLATION Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043951 8N0371 Livres Magasin Droit Disponible Dictionnaire de législation usuelle / E. de Chabrol Chameane
Titre : Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif.. Type de document : texte imprimé Auteurs : E. de Chabrol Chameane Editeur : Paris : Au Bureau Année de publication : 1835 Importance : 562 Format : 27 ISBN/ISSN/EAN : 0069542 Langues : Mots-clés : DICTIONNAIRE LEGISLATION Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif.. [texte imprimé] / E. de Chabrol Chameane . - Paris : Au Bureau, 1835 . - 562 ; 27.
ISSN : 0069542
Langues :
Mots-clés : DICTIONNAIRE LEGISLATION Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0069542 4A0004/1 Livres Magasin Usuels Disponible Dictionnaire de législation usuelle / E. de Chabrol Chameane
Titre : Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif.. Type de document : texte imprimé Auteurs : E. de Chabrol Chameane Editeur : Paris : Au Bureau Année de publication : 1835 Importance : 631 Format : 27 ISBN/ISSN/EAN : 0069543 Langues : Mots-clés : DICTIONNAIRE LEGISLATION Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif.. [texte imprimé] / E. de Chabrol Chameane . - Paris : Au Bureau, 1835 . - 631 ; 27.
ISSN : 0069543
Langues :
Mots-clés : DICTIONNAIRE LEGISLATION Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0069543 4A0004/2 Livres Magasin Usuels Disponible La législation religieuse franque / Charles De Clercq
Titre : La législation religieuse franque : Etude sur les Actes de conciles et les capitulaires, les statuts diocésains et les règles monastiques - Tome 2 : de Louis le Pieux à la fin du IX° siècle (814-900) Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles De Clercq Editeur : Anvers : Centre de recherches historiques Année de publication : 1958 Importance : 444 Format : 26 ISBN/ISSN/EAN : 0043611 Langues : Mots-clés : DROIT CANONIQUE HISTOIRE LEGISLATION EPOQUE 2 : HAUT MOYEN AGE La législation religieuse franque : Etude sur les Actes de conciles et les capitulaires, les statuts diocésains et les règles monastiques - Tome 2 : de Louis le Pieux à la fin du IX° siècle (814-900) [texte imprimé] / Charles De Clercq . - Anvers : Centre de recherches historiques, 1958 . - 444 ; 26.
ISSN : 0043611
Langues :
Mots-clés : DROIT CANONIQUE HISTOIRE LEGISLATION EPOQUE 2 : HAUT MOYEN AGE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043611 8N0086 Livres Magasin Droit Disponible Une législation socialiste en Franche-Comté au XVI° siècle / Pierre André Pidoux de La Maduère
Titre : Une législation socialiste en Franche-Comté au XVI° siècle : Conférence faite à la Société saint-Thomas d'Aquin le 21 janvier 1903 - Extrait des Annales franc-comtoises mars-avril 1903 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre André Pidoux de La Maduère Editeur : Besançon : inconnu Année de publication : 1903 Importance : 12 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 9900000362 Langues : Mots-clés : LEGISLATION SOCIALISME FRANCHE COMTE 16° siècle Une législation socialiste en Franche-Comté au XVI° siècle : Conférence faite à la Société saint-Thomas d'Aquin le 21 janvier 1903 - Extrait des Annales franc-comtoises mars-avril 1903 [texte imprimé] / Pierre André Pidoux de La Maduère . - Besançon : inconnu, 1903 . - 12 ; 21.
ISSN : 9900000362
Langues :
Mots-clés : LEGISLATION SOCIALISME FRANCHE COMTE 16° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900000362 8R0070 Livres Magasin Régional Exclu du prêt De la législation sur l'aliénation mentale / Joseph Grosjean
PermalinkDe la liquidation des biens à la cessation du concubinage / Marcellin Carraud
PermalinkLes lois françaises de 1815 à nos jours / Léon Cahen
PermalinkLes lois de la politique française / Charles Benoist
PermalinkRépertoire alphabétique-chronologique / Guillaume Beaulac
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