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41 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'LOIS'
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Aperçu des lois civiles concernant l'exercice du culte catholique en France / Ferdinand Degroote
Titre : Aperçu des lois civiles concernant l'exercice du culte catholique en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferdinand Degroote Editeur : Paris-Lille : Lefort Année de publication : 1881 Importance : 297 Format : 18 ISBN/ISSN/EAN : 0067660 Langues : Mots-clés : CULTE LOIS Aperçu des lois civiles concernant l'exercice du culte catholique en France [texte imprimé] / Ferdinand Degroote . - Paris-Lille : Lefort, 1881 . - 297 ; 18.
ISSN : 0067660
Langues :
Mots-clés : CULTE LOIS Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067660 8H0149 Livres Magasin Droit Disponible L'application des lois laïques dans le Doubs (1880-1914) / Joseph Pinard
Titre : L'application des lois laïques dans le Doubs (1880-1914) : Extrait des Mémoires de la Société d'Emulation du Doubs - N° 24 - Année 1982 Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Pinard Editeur : Besançon : Jacques et Demontrond Année de publication : 1982 Importance : 32 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0054470 Langues : Mots-clés : LAICISATION LOIS DOUBS L'application des lois laïques dans le Doubs (1880-1914) : Extrait des Mémoires de la Société d'Emulation du Doubs - N° 24 - Année 1982 [texte imprimé] / Joseph Pinard . - Besançon : Jacques et Demontrond, 1982 . - 32 ; 24.
ISSN : 0054470
Langues :
Mots-clés : LAICISATION LOIS DOUBS Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0054470 8R2286/12 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Bible et droit / Françoise Mies
Titre : Bible et droit : L'esprit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Mies ; Alphonse Borras ; Daniel Marguerat ; Etienne Montero ; François Ost ; Jean-Louis Ska (1946-....) ; Xavier (S.J.) Dijon Editeur : Namur - Bruxelles : Presses Universitaires de Namur ; Ed. Lessius Année de publication : 2001 Importance : 173 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87299-106-8 Langues : Mots-clés : DROIT LOIS Bible et droit : L'esprit des lois [texte imprimé] / Françoise Mies ; Alphonse Borras ; Daniel Marguerat ; Etienne Montero ; François Ost ; Jean-Louis Ska (1946-....) ; Xavier (S.J.) Dijon . - Namur - Bruxelles : Presses Universitaires de Namur ; Ed. Lessius, 2001 . - 173 ; 21.
ISBN : 978-2-87299-106-8
Langues :
Mots-clés : DROIT LOIS Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0024138 8C1847 Livres Magasin Bible Disponible Code de la Garde nationale de France / Anonyme
Titre : Code de la Garde nationale de France : ou Recueil des lois, acte législatif et ordonnance, désignés, dans l'Ordonnance du Roi du 30 septembre 1818, comme les bases des dispositions législatives et réglementaires, conservant spécialement leur force en ce qui détermine le sang, le service et la discipline, ramenés à son institution municipale, suivi de : Cf commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme Editeur : Paris : Randonneau et Decle Garnery Année de publication : 1818 Importance : 67 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0028014 Langues : Mots-clés : GARDE NATIONALE LOIS FRANCE 19° siècle Code de la Garde nationale de France : ou Recueil des lois, acte législatif et ordonnance, désignés, dans l'Ordonnance du Roi du 30 septembre 1818, comme les bases des dispositions législatives et réglementaires, conservant spécialement leur force en ce qui détermine le sang, le service et la discipline, ramenés à son institution municipale, suivi de : Cf commentaire [texte imprimé] / Anonyme . - Paris : Randonneau et Decle Garnery, 1818 . - 67 ; 22.
ISSN : 0028014
Langues :
Mots-clés : GARDE NATIONALE LOIS FRANCE 19° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0028014 8J0754 Livres Magasin Histoire Disponible Code religieux, contenant textuellement les lois, conventions, réglemens, / Anonyme
Titre : Code religieux, contenant textuellement les lois, conventions, réglemens, : discours et rapports, les brefs en latin et en français, et généralement tout ce qui concerne l'organisation et la police des cultes, avec une table alphabétique Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme Editeur : Paris : Garnery Année de publication : 1802 Importance : 226 Format : 19 ISBN/ISSN/EAN : 0026966 Langues : Mots-clés : CULTE LOIS FRANCE 19° siècle Code religieux, contenant textuellement les lois, conventions, réglemens, : discours et rapports, les brefs en latin et en français, et généralement tout ce qui concerne l'organisation et la police des cultes, avec une table alphabétique [texte imprimé] / Anonyme . - Paris : Garnery, 1802 . - 226 ; 19.
ISSN : 0026966
Langues :
Mots-clés : CULTE LOIS FRANCE 19° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0026966 8J0706 Livres Magasin Histoire Disponible Constitution, lois organiques et ordonnances / Collectif
PermalinkL'effet des lois laïques / Memini
PermalinkLettres de l'Episcopat Francais à propos des projets Ferry / Collectif
PermalinkLes lois assyriennes / Guillaume Cardascia
PermalinkLois de Guillaume le Conquérant en français et en latin / Guillaume Le Conquerant
PermalinkLois relatives aux bâtimens / Ramelet
PermalinkDes lois relatives aux progrès de l'industrie / Joseph Droz
PermalinkLes lois religieuses des empereurs romains de Constantin à Théodose II (312-438) / Théodore Mommsen
PermalinkLes lois religieuses des Empereurs romains de Constantin à Théodose II (312-438) / Théodore Mommsen
PermalinkLois sur les monuments historiques / A. Molteni
PermalinkLa philosophie des lois / Antonin delamace (O.P.) Sertillanges
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