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Traité de la communauté, auquel on a joint une Observation sur le Contrat de Nantissement., par l'auteur du Traité des obligations. Tome II. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité de la communauté, auquel on a joint une Observation sur le Contrat de Nantissement., par l'auteur du Traité des obligations. Tome II. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris : Frères Debure Année de publication : 1774 Importance : 1.vol. (XVI-638-[2]-4) Format : 17 cm Langues : Français Traité de la communauté, auquel on a joint une Observation sur le Contrat de Nantissement., par l'auteur du Traité des obligations. Tome II. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris : Frères Debure, 1774 . - 1.vol. (XVI-638-[2]-4) ; 17 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067715 8H0193/2 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme, par l'auteur du Traité des obligations. Tome I. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme, par l'auteur du Traité des obligations. Tome I. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Année de publication : 1774 Importance : 1.vol. (XII-94-XXIV-592) Format : 17 cm Langues : Français Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme, par l'auteur du Traité des obligations. Tome I. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - 1774 . - 1.vol. (XII-94-XXIV-592) ; 17 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067714 8H0193/1 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité de la compétence des juges de paix / Jacques Curasson
Titre : Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Dijon-Paris : Lagier Victor Année de publication : 1839 Importance : XX1 + 534 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067496 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Dijon-Paris : Lagier Victor, 1839 . - XX1 + 534 ; 21.
ISSN : 0067496
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067496 8H0053/1 Livres Magasin Droit Disponible Traité de la compétence des juges de paix / Jacques Curasson
Titre : Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Dijon-Paris : Lagier Victor Année de publication : 1839 Importance : 591 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067497 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Dijon-Paris : Lagier Victor, 1839 . - 591 ; 21.
ISSN : 0067497
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067497 8H0053/2 Livres Magasin Droit Disponible Traité des confréries et des oeuvres pies / A. Tachy
Titre : Traité des confréries et des oeuvres pies Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Tachy Editeur : Langres : Imprimerie Rallet ; Bideaud Année de publication : 1898 Importance : 503 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0043826 Langues : Mots-clés : CONFRERIE DROIT CANONIQUE OEUVRE Traité des confréries et des oeuvres pies [texte imprimé] / A. Tachy . - Langres : Imprimerie Rallet ; Bideaud, 1898 . - 503 ; 23.
ISSN : 0043826
Langues :
Mots-clés : CONFRERIE DROIT CANONIQUE OEUVRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043826 8N0495 Livres Magasin Droit Disponible Traité des Congrégations religieuses 1789-1943 / Auguste Rivet
Titre : Traité des Congrégations religieuses 1789-1943 : Cf commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Rivet Editeur : Paris : Action populaire ; Spes Année de publication : 1944 Importance : 356 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0044108 Langues : Mots-clés : CONGREGATION RELIGIEUSE DROIT CANONIQUE Traité des Congrégations religieuses 1789-1943 : Cf commentaire [texte imprimé] / Auguste Rivet . - Paris : Action populaire ; Spes, 1944 . - 356 ; 23.
ISSN : 0044108
Langues :
Mots-clés : CONGREGATION RELIGIEUSE DROIT CANONIQUE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0044108 8N0220 Livres Magasin Droit Disponible Traité du contrat de constitution de rente. Par l'auteur du Traité des obligations et Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, et autres Billets de Commerce. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité du contrat de constitution de rente. Par l'auteur du Traité des obligations et Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, et autres Billets de Commerce. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris : Debure l'ainé Année de publication : 1763 Importance : 1.vol. (2.tomes.) (VIII-275, VIII-258) Format : 16.5 cm Langues : Français Traité du contrat de constitution de rente. Par l'auteur du Traité des obligations et Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, et autres Billets de Commerce. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris : Debure l'ainé, 1763 . - 1.vol. (2.tomes.) (VIII-275, VIII-258) ; 16.5 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067718 8H0195 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur et Traité de contrat de Bail à Rente, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur et Traité de contrat de Bail à Rente, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris : Frères Debure Année de publication : 1778 Importance : 1.vol. (2.tomes) (XVI-488-X-204). Format : 16.5 cm Langues : Français Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur et Traité de contrat de Bail à Rente, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris : Frères Debure, 1778 . - 1.vol. (2.tomes) (XVI-488-X-204). ; 16.5 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067720 8H0197 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, / A. Rodière
Titre : Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, : relativement à leurs biens, ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Rodière ; Paul Pont Editeur : Paris : Librairie de jurisprudence Cotillon Année de publication : 1847 Importance : 774 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067490 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC MARIAGE Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, : relativement à leurs biens, ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales [texte imprimé] / A. Rodière ; Paul Pont . - Paris : Librairie de jurisprudence Cotillon, 1847 . - 774 ; 22.
ISSN : 0067490
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC MARIAGE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067490 8H0047 Livres Magasin Droit Disponible Traité du contrat de mariage, par l'auteur du Traité des obligations. Tome second. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité du contrat de mariage, par l'auteur du Traité des obligations. Tome second. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris : Debure Père Année de publication : 1771 Importance : 1.vol. (XVI-419-16-[2]) Format : 17 cm Langues : Français Traité du contrat de mariage, par l'auteur du Traité des obligations. Tome second. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris : Debure Père, 1771 . - 1.vol. (XVI-419-16-[2]) ; 17 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067723 8H0199/2 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité du contrat de mariage et de la puissance du mari / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité du contrat de mariage et de la puissance du mari Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772) ; M. Siffrein, Editeur scientifique Editeur : Paris : Chez l'éditeur Année de publication : 1822 Importance : 480 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0044093 Langues : Mots-clés : CONTRAT DROIT CIVIL ECCLESIASTIQUE MARIAGE Traité du contrat de mariage et de la puissance du mari [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772) ; M. Siffrein, Editeur scientifique . - Paris : Chez l'éditeur, 1822 . - 480 ; 20.
ISSN : 0044093
Langues :
Mots-clés : CONTRAT DROIT CIVIL ECCLESIASTIQUE MARIAGE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0044093 8N0235 Livres Magasin Droit Disponible Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition, revue et corrigée. / Robert Joseph Pothier
Titre : Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition, revue et corrigée. Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur Editeur : Paris : Debure l'ainé Année de publication : 1781 Importance : 1.vol. (2.tomes.) (XVI-480, VI-[2]-208) Format : 17 cm Langues : Français Traité du contrat de vente, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition, revue et corrigée. [texte imprimé] / Robert Joseph Pothier (1699-1772), Auteur . - Paris : Debure l'ainé, 1781 . - 1.vol. (2.tomes.) (XVI-480, VI-[2]-208) ; 17 cm.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067712 8H0192/1-2 Livres Magasin Droit Exclu du prêt Traité des contrats / C. Demolombe
Titre : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Demolombe Editeur : Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard Année de publication : 1873 Importance : 672 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067540 Langues : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général [texte imprimé] / C. Demolombe . - Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard, 1873 . - 672 ; 22.
ISSN : 0067540
Langues :Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067540 8H0084/1 Livres Magasin Droit Disponible Traité des contrats / C. Demolombe
Titre : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Demolombe Editeur : Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard Année de publication : 1873 Importance : 675 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067541 Langues : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général [texte imprimé] / C. Demolombe . - Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard, 1873 . - 675 ; 22.
ISSN : 0067541
Langues :Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067541 8H0084/2 Livres Magasin Droit Disponible Traité des contrats / C. Demolombe
Titre : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Demolombe Editeur : Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard Année de publication : 1875 Importance : 624 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067542 Langues : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général [texte imprimé] / C. Demolombe . - Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard, 1875 . - 624 ; 22.
ISSN : 0067542
Langues :Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067542 8H0084/3 Livres Magasin Droit Disponible Traité des contrats / C. Demolombe
Titre : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Demolombe Editeur : Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard Année de publication : 1876 Importance : 623 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067543 Langues : Traité des contrats : ou des obligations conventionnelles en général [texte imprimé] / C. Demolombe . - Paris : Durand et Pédone Lauriel ; Hachette et Cie ; Cosse Marchal et Billard, 1876 . - 623 ; 22.
ISSN : 0067543
Langues :Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067543 8H0084/4 Livres Magasin Droit Disponible