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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Procès'
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Quelques considérations autour de l'appel dans la procédure ordinaire du procès en délaration de nullité de mariage après le motu proprio Mitis Iudex / Jean-Jacques Boyer in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)
[article]
Titre : Quelques considérations autour de l'appel dans la procédure ordinaire du procès en délaration de nullité de mariage après le motu proprio Mitis Iudex Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 129-156 Langues : Français Mots-clés : Motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus Nullité Mariage Procès Procédure
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 129-156[article] Quelques considérations autour de l'appel dans la procédure ordinaire du procès en délaration de nullité de mariage après le motu proprio Mitis Iudex [texte imprimé] / Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur . - 2016 . - 129-156.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 129-156
Mots-clés : Motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus Nullité Mariage Procès Procédure La réforme des procès en Nullité de mariage selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus / Philippe Toxé in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)
[article]
Titre : La réforme des procès en Nullité de mariage selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Toxé, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 89-127 Langues : Français Mots-clés : Motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus Nullité Mariage Procès Procédure
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 89-127[article] La réforme des procès en Nullité de mariage selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus [texte imprimé] / Philippe Toxé, Auteur . - 2016 . - 89-127.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 89-127
Mots-clés : Motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus Nullité Mariage Procès Procédure Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété / Jean-Jacques Boyer in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)
[article]
Titre : Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 19-31 Langues : Français Mots-clés : Procès Procédure
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 19-31[article] Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété [texte imprimé] / Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur . - 2016 . - 19-31.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 19-31
Mots-clés : Procès Procédure L'intelligence procédurale au service de l'efficience canonique / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)
[article]
Titre : L'intelligence procédurale au service de l'efficience canonique : Discours de remerciement académique adressé à Monseigneur Jean-Jacques Boyer Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 9-17 Langues : Français Mots-clés : Procédure Procès
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 9-17[article] L'intelligence procédurale au service de l'efficience canonique : Discours de remerciement académique adressé à Monseigneur Jean-Jacques Boyer [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2016 . - 9-17.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 9-17
Mots-clés : Procédure Procès Quarante ans de causes de nullité de mariage / Sabine Claeyssens in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)
[article]
Titre : Quarante ans de causes de nullité de mariage : Etudes statistiques sur l'activité des officialités d'Ile-de-France jusqu'à la veille de la réforme de Septembre 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Claeyssens, Auteur ; François Escaffre, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 189-211 Langues : Français Mots-clés : Nullité Procès Mariage Officialité
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 189-211[article] Quarante ans de causes de nullité de mariage : Etudes statistiques sur l'activité des officialités d'Ile-de-France jusqu'à la veille de la réforme de Septembre 2015 [texte imprimé] / Sabine Claeyssens, Auteur ; François Escaffre, Auteur . - 2016 . - 189-211.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 189-211
Mots-clés : Nullité Procès Mariage Officialité